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MT : Les essentiels à savoir sur les tantièmes de copropriété.

Le tantième correspond à la part de charge qu’un copropriétaire possède dans un immeuble. C’est l’article 5 de la loi du 10 juillet 1965 régissant les règlements de la copropriété qui définit cette notion. Il y est mentionné que tous les copropriétaires possèdent un nombre de tantièmes de parties communes proportionnel à la valeur des parties privatives.

Le règlement comporte aussi un EDD ou État descriptif de Division. Ce document technique est établi par un géomètre. Il indique la division de l’ensemble de la copropriété en plusieurs lots. Les lots possèdent une identification, une description ainsi que d’une quote-part des parties communes. Dans les lignes qui suivent, vous allez voir de près tout ce qu’il y a à savoir sur les tantièmes de copropriété.

Le tantième : qu’est-ce que c’est ?

La notion de tantième est souvent incomprise par les copropriétaires. Néanmoins, avec le meilleur syndic de copropriété, vous pouvez être accompagné par un expert qui vous aidera à diminuer les charges de l’immeuble et à vous faire comprendre les différents points juridiques liés à l’administration immobilière, à l’instar du tantième.

Le tantième, par définition, est la proportion d’une grandeur. Il se mesure en pourcentage ou en fraction. La notion de tantième s’applique en droit de propriété dans la division des lots. Chaque propriétaire dispose d’un lot sur lequel il dispose d’une pleine jouissance au niveau de la partie privative. Par ailleurs, il a une quote-part au niveau des parties communes. C’est cette quote-part qui est appelée : tantième.

Le tantième est donc calculé à partir de différents points :

  • Le nombre de propriétés ;
  • Les charges au niveau de l’immeuble ;
  • Le degré d’utilisation des équipements communs ;
  • Etc.

Pourquoi établir les tantièmes ?

Les tantièmes servent à identifier la participation des copropriétaires aux charges communes et courantes. De même, ils servent à définir le poids du vote des propriétaires de l’immeuble au cours de l’assemblée générale.

Prenez un exemple :

Un copropriétaire possède un lot ayant une quote-part de 200/1000 et un autre 100/1000. Dans le calcul des charges, le premier devra payer plus que le second. Par ailleurs, son vote aura plus de poids que celui du deuxième.

L’établissement des tantièmes de copropriété

Tout ce qui entoure le tantième est défini dans le document sur les règlements de copropriété. Dans ce document sont indiquées les clauses régissant la vie en copropriété notamment concernant les parties privatives et communes. Il y est également mentionné la valeur de chaque lot de la copropriété.

Par ailleurs, le géomètre ajoute l’état descriptif de division avec plusieurs critères afin de répartir les tantièmes à chaque copropriétaire. Il tient compte de :

  • La superficie ou la surface du lot ;
  • Les aménagements intérieurs au niveau de l’appartement ;
  • Les situations d’accessibilité du lot ;
  • Etc.

Les tantièmes de copropriétés sont calculés à partir du montant des charges au niveau des parties communes à savoir :

  • Le sol ;
  • La cour ;
  • Les parcs et terrains de jeux ;
  • Le jardin ;
  • Les voies d’accès ;
  • Les équipements communs à l’instar de l’ascenseur ;
  • Les passages et corridors ;
  • Les coffres, les services communs ;
  • Etc.

La nécessité d’avoir un bon syndic

Rappelez que tout ce qui tourne autour de la gestion de la copropriété se fait au niveau du syndic. On parle de fiscalité, de comptabilité, de gestion logistique, des aspects juridiques, etc. Concernant le calcul des tantièmes, il se fait également au niveau du syndic. Plus les charges générales courantes ou spécifiques sont en baisse, plus les sorties d’argent au niveau de la copropriété le sont aussi.

Pour réduire les charges et comprendre tout ce qui entoure les notions complexes dans l’administration d’une copropriété, dont le tantième, il convient de trouver le meilleur syndic. Et pour pouvoir le faire, il faut faire des recherches personnelles et procéder à des comparaisons. Il faut évaluer plusieurs syndics avant d’en élire un.

Un professionnel qui dispose de l’expertise et du savoir-faire nécessaire à la gestion de votre bien est indispensable pour que votre immeuble ne perde pas de sa valeur et soit administré dans les meilleures conditions.

Voilà quatre points essentiels à retenir sur les tantièmes de copropriété. Avoir un bon syndic, c’est la meilleure façon de payer des charges réduites et de bien comprendre les différents points juridiques et comptables relatifs aux copropriétés.

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